1. Éditeur du site
Le site C Sublime Grave est édité par :
Gilliane GALLOIS, exerçant en entreprise individuelle
Adresse : 6 chemin de Dupin, 33380 BIGANOS
SIRET : 499 455 194 000 47
RCS / RM : RM Bordeaux
TVA intracommunautaire : non applicable (article 293B du CGI)
Responsable de la publication : Gilliane GALLOIS
Email : contact@csublimegrave.net
Téléphone : 07 66 90 32 18
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
O2Switch
SARL au capital de 100 000 €
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Tél: 04 44 44 60 40
https://www.o2switch.fr
3. Activité
Le site C Sublime Grave propose à la vente en ligne des meubles relookés à la main ainsi que des objets de décoration personnalisés. Chaque pièce est unique ou produite en petite série, dans une démarche artisanale.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Gilliane GALLOIS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
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6. Cookies
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7. Responsabilité
La propriétaire du site ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les contenus diffusés, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort de Bordeaux.